Les différents diagnostics amiante
Pour les propriétaires des biens ayant un permis de construction qui date d’avant le premier Juillet 1997, ils vont devoir se conformer à certaines réglementations en vigueur dans le cas où ils ont l’intention de destiner ceci à quelques projets sur un terme moyen.
Il faut savoir qu’ils doivent de manière obligatoire réaliser une exécution de plusieurs diagnostics amiante, comme par exemple le DAAT, qui est un diagnostic amiante pour avant travaux, dans le cas où ils prévoient une initiation aux travaux pour rénover sur une structure du bâtiment dans les moments à venir.
Un diagnostic technique avant travaux peut se réaliser de la part des Copropriétés et Diagnostic étant donné qu’ils sont spécialisés dans tous les services en rapport avec la rénovation d’énergie en copropriété. Nous allons dans cet article vous partager les différents diagnostics amiante soit le DAAT, ainsi que le reste des diagnostics amiante qui se traduisent par des diagnostics avant démolition, avant location mais aussi avant-vente.
Le diagnostic amiante DAAT
Le DAAT se réalise avec comme objectif la détection d’une présence d’amiante au niveau des matériaux dédiés à la construction composant le bâti en question. En fait, l’amiante est un vrai danger et risque pour l’occupant mais aussi pour les employés sur le chantier au niveau de leur santé.
C’est quelque chose qui provoque certaines maladies qui peuvent être mortelles comme par exemple le cancer des poumons, l’asbestose, la fibrose pulmonaire, ou même les lésions de la plèvre. Ce sont des affections qui se causent par l’inhalation de certaines poussières d’amiante.
A titre d’exemple, quand les matériaux sont travaillés mais aussi maniés, ils provoquent une libération de certaines fibres de taille microscopique qui provoquent par la suite des maladies très dangereuses.
Le DAAT est donc réalisé à travers un repérage mais aussi une détection de matériaux avec des aimants. L’examen visuel sera alors mis en œuvre, avec en plus un prélèvement probable, soit un diagnostic avec un objectif qui consiste à :
- Déterminer si le matériau est amianté ou pas,
- L’identification du type d’amiante présente,
- La localisation de l’amiante.
Mettre en œuvre un tel diagnostic devra se faire avec rigueur, il est donc primordial d’avoir une assurance que le diagnostiqueur soit qualifié avec une vérification des références, et ces dernières doivent passer par une attestation de la part de certaines missions particulières pour un tel diagnostic.
Le diagnostiqueur va devoir en plus de ça disposer d’une couverture de la part d’une assurance de responsabilité civile experte.
Il faut noter que la période de validité d’un rapport DAAT est d’une durée de 3 années, et il faudra que le diagnostic se refasse avant chacun des projets de rénovation. Par contre, dans le cas où il n’y pas d’amiante à détecter, le rapport sera doté d’une durée de validité sans limite.
La phase de désamiantage devra être préconisée quand il y aura un repérage d’amiante. Ceci se définit par le retrait de l’amiante ou bien par la réalisation des procédures d’encapsulage pour une neutralisation.
Ce genre d’opérations doit être accompagné par une élimination de déchets qui doit être réalisée avec un suivi et un respect de quelques normes particulières. Il est essentiel de se rappeler que ces procédures risquent de prendre du temps en remettant en cause le prochain planning de rénovation. C’est donc primordial de faire une anticipation de la date de concrétisation du DAAT pour pouvoir accorder du temps aux procédures e rapport avec l’encapsulage ainsi que l’élimination.
Le diagnostic exactement comme la procédure de désamiantage passe par une totale réglementation. Les intervenants pour alors d’un autre coté mettre des équipements de sécurité obligatoire de manière individuelle.
Le DAAD, un diagnostic amiante avant la démolition
Le diagnostic amiante avant la démolition ou d’une manière plus simple le DAAD est un diagnostic obligatoire pour l’ensemble des projets de démolition.
Ceci est dû au fait que n’importe quelle provocation d’un choc au niveau du matériau amianté permet d’émettre une poussière qui risque d’être nocive après son inhalation provoquant ainsi des maladies mortelles.
Ce diagnostic se réalise lui également par des professionnels qui disposent d’une capacité et d’un certain savoir-faire, d’un certificat adéquat mais aussi de certains matériels nécessaires pour exécuter ce genre de missions.
L’ensemble des biens qui ont été construits avant la date du premier Juillet de l’année 1997 sont concernés, que ça soit un bâtiment individuel, une copropriété ou même les immeubles publics et privés.
Le DAAV, un diagnostic amiante pour l’avant-vente
Le diagnostic DAAV se réalise quand le bien devra se vendre. C’est une procédure obligatoire avant la vente du bien en question. Ce diagnostic est accompagné par un rapport avec également un document citant le compromis pour la vente.
C’est au diagnostiqueur avec certification de s’en charger de la réalisation du diagnostic de la part d’un organisme accrédité, et devra se faire au niveau des zones privatives et se base sur un certain nombre de matériaux particuliers qu’il faudra vérifier.
Le but de ce type de diagnostic est de rendre la vente de la maison plus facile, et de ce fait l’acquéreur devra exiger le document pour qu’il puisse prendre une décision en ce qui concerne l’acquisition de la maison.
Le diagnostic DAAV est aussi inclus dans les éléments qui permettent de réaliser une négociation sur les tarifs.
Le DAAP, un diagnostic amiante des parties privatives
Le diagnostic DAAP est en fait conseillé lors d’une éventuelle location d’un quelconque bien immobilier. Il faut se rappeler que ce genre de diagnostic ne présente pas de validité dans le cas où le bien sera prévu pour une vente. Il est possible pour le locataire à n’importe quel moment de demander de consulter un DAPP que le propriétaire bailleur devra réaliser.
Le dossier amiante dédié aux parties privatives s’effectue afin de déterminer s’il y a un amiante ou non mais aussi pour conserver les éléments amiantés (dans le cas où le rapport réalisé est favorable).
Tout comme le DAAV, réaliser un DAPP est basé sur un certain nombre de matériaux bien particuliers qu’il faudra vérifier. Mais là aussi, la période de validité de ce rapport pour le diagnostic est aussi de 3 années.
Ce diagnostic devra par la suite passé par un renouvellement de façon régulière. Par contre, les travaux en rapport avec le retrait ou bien ceux de confinement devront être réalisés en une durée de 3 ans dans le cas où l’état des matériaux amiantés se dégradent fortement.